Rendez-vous à 18h30 pour la remise officielle du recours gracieux au maire

Il est regrettable que le débat sur la politique générale de la Ville est été calé en fin de conseil municipal.

Ordre du jour du conseil du jeudi 16 décembre

M. Le Maire rapporteur,
o Communication du maire relative à l’arrivée d’un nouvel élu ;
o 1283-01 Élection des Maires adjoints ;
o 1283-02 Désignation des représentants de la Ville du Vésinet au sein de diverses instances ;
o 1283-03 RIFSEEP – mise en œuvre du complément indemnitaire annuel ;
o 1283-04 Reprise en gestion directe de l’activité d’entretien des locaux communaux ;

M. Didier GUEREMY rapporteur,
o 1283-05 Adoption du projet d’établissement 2022-2026 du conservatoire municipal Georges Bizet ;
o 1283-06 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville et la société publique locale « culture loisirs arts et spectacles » ;
o 1283-07 Convention d’occupation temporaire du domaine public communal entre la ville et la société publique locale « culture loisirs arts et spectacles ».

M. Olivier BONNET rapporteur,
o 1283-08 Dérogations au repos dominical des commerces pour l’année 2022.
Mme Julie ROMAN rapporteur,
o 1283-09 Bourses communales ;
o 1283-10 Approbation du contrat trame verte et bleue.

M. Ludovic MAETZ rapporteur,
o 1283-11 Mise à jour de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération ZAC Princesse ;
o 1283-12 Admission en non valeur ;
o 1283-13 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement en 2022 avant le vote des budgets primitifs de la Ville ;
o 1283-14 Rapport 2021 de la commission locale d’évaluation des charges transférées ;
o 1283-15 Attributions de compensation définitive pour 2020 et 2021 – attribution de compensation provisoire pour 2022 ;
o 1283-16 Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du SIVOM de la boucle pour la fourniture de couches pédiatriques jetables ;
o 1283-17 Adhésion de la ville du Vésinet à la centrale d’achat de la région Ile-de-France ;
M. Le Maire rapporteur,
o 1283-18 Soumission de l’avis de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) sur le projet délégation de service public pour l’exploitation des marchés forains ;
o 1283-19 Avenant n°3 a la convention de la délégation de service public relative aux marchés forains avec les fils de madame Géraud.

Débat de politique générale